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Marques déposées par monsieur RAISIN Stéphane
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FRANCE AGREGATS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE AGREGATS
M. RAISIN Stéphane

Numéro de dépôt :
4241073
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2026
FRANCE AGREGATS de RAISIN Stéphane

Présentation de la marque FRANCE AGREGATS

Déposée le 15 janvier 2016 par monsieur RAISIN Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE AGREGATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur RAISIN Stéphane domicilié(e) La Lisardière - 37380 - CROTELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAISIN Stéphane domicilié(e) La Lisardière - 37380 - CROTELLES - France.

La marque FRANCE AGREGATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE AGREGATS arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

RAISIN Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE GRANULATS


M. RAISIN Stéphane - La Lisardière - 37380 - CROTELLES - France


M. RAISIN Stéphane - La Lisardière - 37380 - CROTELLES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Poix ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Location de machines de chantier ;

Transport.